LUROBROC

cflure — Wed, 11 Apr 2007 16:39:00 GMT

Le Comité des Fêtes organise avec la ville de Lure le

2 août 2009 à LURE (70200)

"LURO'BROC"

le Vide-greniers - brocante des vacances

Cette manifestation se déroule en plein air de 8 heures à 18 heures,

à LURE, Place de la Libération

70 exposants sont attendus

De la restauration est prévue sur place de même que des attractions pour enfants.

L'entrée est libre pour le public

Courriel : cflure@gmail.com

Voir également le blog du Comité des Fêtes de LURE : http://www.cflure.canalblog.com/

Renseignements et Inscriptions 03.84.62.83.76

Plan d'Accès

cflure — Sun, 08 Apr 2007 14:04:00 GMT

PLAN D'ACCES

LE REGLEMENT

cflure — Sun, 01 Apr 2007 06:34:00 GMT

REGLEMENT

Pour imprimer ce règlement appuyer sur le lien : 08_broc__regl

Article 1

Le Comité des Fêtes de Lure (dénommé "l'organisateur") organise à Lure, le dimanche 2 août 2009 de 8 à 18 heures, Place de la Libération, Luro'Broc ( brocante et vide –greniers) . Cette manifestation est ouverte à tous, professionnels ou particuliers (dénommés "exposants"). Tous les objets sont admis, sont toutefois exclues les armes de toute catégorie.

Article 2

La manifestation se déroule en plein air. La profondeur des emplacements est fixée à 3,5 m

Article 3 :

Le coût de l'emplacement est fixé à 2 € le mètre linéaire avec un minimum de 3 m. Il est souhaité que les inscriptions soient reçues avant le 25 juillet. Dans tous les cas, ces inscriptions seront closes sans préavis. L'organisateur se réserve le droit d'examiner les demandes cas par cas avant de prononcer leurs acceptations. Le versement du montant de la réservation implique que l'exposant accepte le règlement dans sa totalité.

Article 4 :

Seuls les exposants ayant versé leur droit d'inscription et ayant fourni les documents exigés dans le "Bulletin d'inscription" peuvent participer à la manifestation. Toute personne non inscrite avant la date clôture des inscriptions, ne peut prétendre participer à la manifestation. Les réservations sont faites dans l'ordre d'arrivée des bulletins d'inscription. L'attribution des emplacements se fait à l'initiative de l'organisateur, notamment en fonction de la date de réception des dossiers. Aucune réclamation ne sera admise.

Article 5 :

Toute annulation doit être signalée à l'organisateur avant le 25 juillet. Le remboursement de la réservation ne se fera alors que pour des raisons valables et justifiées. Toute cession de place à un autre exposant est interdite.

Article 6 :

Les exposants seront inscrits, conformément à la réglementation actuelle, sur le registre relatif à la vente d'objets mobiliers, déposé à la sous préfecture dans les 8 jours suivants la manifestation. Tout exposant est tenu, sous peine d'exclusion, de respecter la législation en vigueur. Les exposants professionnels doivent présenter en plus de l'inscription à la Chambre de commerce, le récépissé de vendeur d'objets mobiliers et la carte 3 volets.

Article 7 :

L'accueil du public a lieu de 8 heures à 18 heures.

L'installation débute à partir de 6 heures. Les emplacements sont réservés jusqu'à 8h45. Ceux non occupés à cette heure pourront être éventuellement attribués à d'autres sans que l'exposant initial puisse demander un dédommagement.

Toute implantation en dehors de l'emplacement réservé est interdite. Aucun véhicule ne doit stationner dans les allées, Les véhicules gênants seront évacués avant 8 heures.

Les exposants s'engagent à ne pas quitter leur emplacement avant l'heure de fermeture au public.

Chaque occupant doit laisser son endroit propre.

Article 8 :

L'Organisateur se décharge de toute responsabilité concernant : vol, dégradation, incendie, bagarre, etc.…, pouvant survenir.

Article 9 :

Les exposants sont tenus de se conformer aux injonctions des responsables. Tout exposant ne se conformant pas au règlement pourra se voir demander de quitter les lieux. Seuls les organisateurs ont le pouvoir de régler tout litige qui pourrait apparaître dans cadre de la manifestation. Leur décision est irrévocable.

Article 10 :

L'organisateur est assuré pour tout risque d'accident pouvant lui incomber au titre de sa responsabilité civile. Chaque exposant doit vérifier que son assurance de responsabilité ou autre est étendue à la participation à ce type de manifestation.

Article 11 :

L'organisateur peut annuler la manifestation à tout moment sans que cela donne droit à une indemnité de sa part.

Article 12

Le bulletin d’inscription, les documents exigés , le chèque doivent être adressés à :

Madame la Trésorière du Comité des Fêtes –

11 bis rue de l'Aviation - 70200 LURE Tél. 03.84.62.83.76

Pour tout renseignement complémentaire : Tél. 03.84.62.83.76

Courriel : cflure@gmail.com

feuille

cflure — Sat, 17 Mar 2007 10:04:00 GMT

Attestation - Inscription à LURO'BROC :

Brocante - Vide-Greniers

se déroulant le 2 août 2009

Place de la Libération – 70200 LURE

Pour imprimer ce bulletin appuyez sur : 09_broc_Fiche_d_inscription

PARTICULIER

Je, soussigné(e), Nom : ............................................................. Prénom...............................................................................

Né(e) le......................à .........................................Dép. : .............. Ville .................................

Adresse : (*)...........................................................CP..................... Ville................................

(*):Pour les gens du Voyage : Commune de rattachement.

Tel.................................................... Email : ..........................................................................

Titulaire de la pièce d'identité : TYPE : .................................. N°............................................

Délivrée le......................................... par..............................................................................

Déclare sur l'honneur :

- ne pas être commerçant (e)

- de ne vendre que des objets personnels et usagés (Article L 310-2 du Code de commerce)

- de n'avoir pas participé à 2 autres manifestations de même nature au cours de l'année civile. (Article R321-9 du Code pénal)

Fait à.........................................le.......................................... Signature :

Professsionel et association

Je soussigné(e), Nom....................................... Prénom..........................................................

Représentant la Société/Association/., (Raison sociale) :

..............................................................................................................................................

N° de registre du commerce/des métiers : (*).................................... de...............................

(*) Pour les gens du Voyage : Livret A ou B - N° du registre du commerce :.........................

dont le siège est au (adresse): ...............................................................................................

ayant la fonction de : ................................................................ dans la Société/Association.

Adresse du représentant : (*)..................................................... CP............ Ville.................

Émail : ...................................................................................................................................

(*)Pour les gens du Voyage : Commune de rattachement.

Titulaire de la pièce d'identité Type :...................................... N°..........................................

Délivrée le................................. ...............par.....................................................................

Déclare sur l'honneur :

- Être soumis au régime de l'article L 310-2 du Code de commerce.

-Tenir un registre d'inventaire, prescrit pour les objets mobiliers usagés (Article 321-7 du Code pénal)

Fait à...............................................le........................................Signature :

PARTICULIER,Professsionel et association

BESOINS

.......mètres (mini 3m, maxi 10 m-profondeur : 3,5m ) à 2 € le mètre soit.................. €

Ci-joint chèquede......... € , établi à l'ordre du Comité des Fêtes de Lure à faire parvenir avant le 25 juillet

à Madame la Trésorière du Comité des Fêtes
11 bis rue de l'Aviation 70200 LURE – tél. : 03.84.62.83.76

Renseignements complémentaires : Tél. : 03.84.62.83.76

Site http://cflure.canalblog.com/ - courriel : cflure@gmail.com