LUROBROC
Le Comité des Fêtes organise avec la ville de Lure le
5 août 2012 à LURE (70200)
"LURO'BROC"
le Vide-greniers et la Brocante des vacances
Cette manifestation se déroule en plein air de 8 heures à 18 heures,
Place de la Libération
70 exposants sont attendus
De la restauration est prévue sur place.
L'entrée est libre pour le public
RESTAURATION - BUVETTE
Courriel : cflure@gmail.com
Voir également le blog du Comité des Fêtes de LURE : http://cflure.canalblog.com/
Renseignements 03.84.62.83.76
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Plan d'Accès
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PLAN D'ACCES
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LE REGLEMENT
REGLEMENT
Pour imprimer ce bulletin appuyez sur : 12_Broc__regl
Article 1
Le Comité des Fêtes de Lure (dénommé "l'organisateur") organise à Lure, le 5 août de 8 à 18 heures, Place de la Libération, Luro'Broc ( brocante et vide –greniers) . Cette manifestation est ouverte à tous, professionnels ou particuliers (dénommés "exposants"). Tous les objets sont admis, sont toutefois exclues les armes de toute catégorie.
Article 2
La manifestation se déroule en plein air. La profondeur des emplacements est fixée à 3,5 m
Article 3 :
Le coût de l'emplacement est fixé à 2 € le mètre linéaire avec un minimum de 3 m. Il est souhaité que les inscriptions soient reçues avant le 25 juillet. Dans tous les cas, ces inscriptions seront closes sans préavis. L'organisateur se réserve le droit d'examiner les demandes cas par cas avant de prononcer leurs acceptations. Le versement du montant de la réservation implique que l'exposant accepte le règlement dans sa totalité.
Article 4 :
Seuls les exposants ayant versé leur droit d'inscription et ayant fourni les documents exigés dans le "Bulletin d'inscription" peuvent participer à la manifestation. Toute personne non inscrite avant la date clôture des inscriptions, ne peut prétendre participer à la manifestation. Les réservations sont faites dans l'ordre d'arrivée des bulletins d'inscription. L'attribution des emplacements se fait à l'initiative de l'organisateur, notamment en fonction de la date de réception des dossiers. Aucune réclamation ne sera admise.
Article 5 :
Toute annulation doit être signalée à l'organisateur avant le 30 juillet. Le remboursement de la réservation ne se fera alors que pour des raisons valables et justifiées. Toute cession de place à un autre exposant est interdite.
Article 6 :
Les exposants seront inscrits, conformément à la réglementation actuelle, sur le registre relatif à la vente d'objets mobiliers, déposé à la sous préfecture dans les 8 jours suivant la manifestation. Tout exposant est tenu, sous peine d'exclusion, de respecter la législation en vigueur. Les exposants professionnels doivent présenter en plus de l'inscription à la Chambre de commerce, le récépissé de vendeur d'objets mobiliers et la carte 3 volets.
Article 7 :
L'accueil du public a lieu de 8 heures à 18 heures.
L'installation débute à partir de 6 heures. Les emplacements sont réservés jusqu'à 8h45. Ceux non occupés à cette heure pourront être éventuellement attribués à d'autres sans que l'exposant initial puisse demander un dédommagement.
Toute implantation en dehors de l'emplacement réservé est interdite. Aucun véhicule ne doit stationner dans les allées, Les véhicules gênants seront évacués avant 8 heures.
Les exposants s'engagent à ne pas quitter leur emplacement avant l'heure de fermeture au public.
Chaque occupant doit laisser son endroit propre.
Article 8 :
L'Organisateur se décharge de toute responsabilité concernant : vol, dégradation, incendie, bagarre, etc.…, pouvant survenir.
Article 9 :
Les exposants sont tenus de se conformer aux injonctions des responsables. Tout exposant ne se conformant pas au règlement pourra se voir demander de quitter les lieux. Seuls les organisateurs ont le pouvoir de régler tout litige qui pourrait apparaître dans cadre de la manifestation. Leur décision est irrévocable.
Article 10 :
L'organisateur est assuré pour tout risque d'accident pouvant lui incomber au titre de sa responsabilité civile. Chaque exposant doit vérifier que son assurance de responsabilité ou autre est étendue à la participation à ce type de manifestation.
Article 11 :
L'organisateur peut annuler la manifestation à tout moment sans que cela donne droit à une indemnité de sa part.
Article 12
Le bulletin d’inscription, les documents exigés , le chèque doivent être adressés à :
Madame la Trésorière du Comité des Fêtes –
11 bis rue de l'Aviation - 70200 LURE Tél. 03.84.62.83.76
Pour tout renseignement complémentaire : Tél. 03.84.62.83.76
Courriel : cflure@gmail.com
Inscription
INSCRIPTION
Pour imprimer ce bulletin appuyez sur : 12_broc_Fiche_d_inscription
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Attestation - Inscription à LURO'BROC :
Brocante - Vide-Greniers
se déroulant le 5 août 2012
Place de la Libération – 70200 LURE
PARTICULIER
Je, soussigné(e),
Nom : .......................................................Prénom..........................................................................................
Adresse : (*).............................................................................CP..................... Ville......................................
(*):Pour les gens du Voyage : Commune de rattachement. ........................................................................
Tel.......................................................... Email : .............................................................................................
Titulaire de la pièce d'identité : TYPE : ............................... N°........................................................................
Délivrée le.......................................... par.......................................................................................................
Déclare sur l'honneur :
- ne pas être commerçant (e)
- de ne vendre que des objets personnels et usagés (Article L 310-2 du Code de commerce)
- de n'avoir pas participé à 2 autres manifestations de même nature au cours de l'année civile. (Article R321-9 du Code pénal)
Fait à.........................................le..........................................
Signature :
Professsionel et association
Je soussigné(e), Nom......................................................... Prénom...............................................................
Adresse : (*)...............................................................................CP..................... Ville....................................
(*):Pour les gens du Voyage : Commune de rattachement. ....................................................................
Tel..................................................... Email : .................................................................................................
Titulaire de la pièce d'identité Type :......................................... N°................................................................
Délivrée le................................. ...............par.................................................................................................
Représentant la Société/Association/., (Raison sociale) :
............................................................................................................................................................................
dont le siège est (adresse): ......................................................................................................................................
N° de registre du commerce/des métiers : (*)............................................. de...............................................
(*) Pour les gens du Voyage : Livret A ou B - N° du registre du commerce :.................................................
Déclare sur l'honneur :
- Être soumis au régime de l'article L 310-2 du Code de commerce.
-Tenir un registre d'inventaire, prescrit pour les objets mobiliers usagés (Article 321-7 du Code pénal)
Fait à...............................................le........................................
Signature :
PARTICULIER, ProfessionNel et association
BESOINS
.......mètres (mini 3m, maxi 10 m-profondeur : 3,5m ) à 2 € le mètre soit.................. €
Ci-joint chèque de...... € , établi à l'ordre du Comité des Fêtes de Lure à faire parvenir
avant le 25 juillet
à Madame la Trésorière du Comité des Fêtes
11 bis rue de l'Aviation 70200 LURE – tél. : 03.84.62.83.76
Renseignements complémentaires : Tél. : 03.84.62.83.76
Site http://cflure.canalblog.com/ - courriel : cflure@gmail.com
L'acquittement de l'emplacement implique que l'exposant à connaissance du règlement et qu'il l'accepte dans sa totalité
L'encaissement du chèque par le Comité des Fêtes tient lieu de reçu